Déposée par voie électronique le 24 mai 2013 par la Société Anonyme (SA) GROUPE CAHORS
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS),
la marque française « MAXIPOL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2013-24 du 14 juin 2013.
Le déposant est la Société Anonyme (SA) GROUPE CAHORS domicilié(e) Regourd - 46000 - CAHORS - France et immatriculée sous le numéro RCS 551 650 070 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, PONTET ALLANO & ASSOCIES SELARL domicilié(e) Parc Orsay Université, 25 rue Jean Rostand - 91893 - ORSAY Cedex - France.
La marque MAXIPOL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4007132.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
GROUPE CAHORS, société anonyme - Regourd - 46000 - CAHORS - France - SIREN 551650070
PONTET ALLANO & ASSOCIES SELARL - Parc Orsay Université, 25 rue Jean Rostand - 91893 - ORSAY Cedex - France
Publication - Publication le 14 juin 2013 au BOPI 2013-24
Enregistrement sans modification - Publication le 13 sept. 2013 au BOPI 2013-37
Appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; matériel de raccordement, de branchement, de dérivation et de jonction de l'électricité ; armoires de distribution (électricité) ; armoires de distribution pour matériel électrique ; tableaux de commande et de distribution de l'électricité ; boites de jonction (électricité) ; tableaux interface de puissance et d'information pour l'électricité ; compteurs ; coffrets et boîtiers pour compteurs ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction de données.
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